Termes et conditions
Date de dernière mise à jour : 24/02/2026
Bienvenue sur le site marianne-f.com (« le Site »). En utilisant ce Site et/ou en passant une commande, vous acceptez les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente (« CGUV »).
1. Éditeur du Site
Le Site est édité par :
Nom : Marianne Fiette
Adresse : 6 rue Augustin Mouchot, 75013, Paris, FRANCE
Email : mfiette@icloud.com
Téléphone : 06.85.73.41.29
(ci-dessous, « Nous » ou « le Vendeur »).
2. Acceptation des conditions
L’accès au Site et son utilisation, comme la passation de commande de produits ou services, implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGUV indiquant les droits et obligations de chaque partie.
3. Définitions
Dans ces conditions :
• « Client » désigne toute personne visitant le Site ou effectuant une commande.
• « Produit » désigne toute œuvre existante ou commande personnalisée proposée à la vente.
• « Commande » désigne l’achat d’un Produit via le Site.
4. Accès au site et services
Le Site permet au Client de :
• Consulter la Galerie des œuvres existantes.
• Commander une création personnalisée.
• Acheter des œuvres déjà réalisées.
• Contacter l’artiste via le formulaire de contact.
Toutes les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles et des capacités de production.
5. Commandes
5.1 Processus de commande
La commande se déroule en plusieurs étapes :
-
Sélection du Produit ou du Service.
-
Validation de la commande.
-
Paiement sécurisé.
-
Confirmation par email.
En passant commande, le Client confirme être majeur ou agir avec l’accord de son représentant légal, et certifie l’exactitude des informations fournies.
5.2 Acceptation de la commande
La commande est considérée comme acceptée à partir du moment où le paiement est validé et un email de confirmation est envoyé au Client.
6. Prix et paiement
Tous les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Le paiement s’effectue par les moyens proposés sur le Site : [à compléter : ex. carte bancaire, PayPal, Stripe, etc.].
Les frais de livraison, s’ils s’appliquent, sont précisés avant la validation de la commande.
7. Livraison
7.1 Produits existants
Les œuvres disponibles en stock sont expédiées à l’adresse que le Client a indiquée lors de la commande.
Le délai de livraison estimé est [à compléter] jours ouvrés après validation du paiement.
7.2 Commandes personnalisées
Pour les créations sur mesure, un délai spécifique sera indiqué au Client lors de la confirmation de commande.
7.3 Retard ou problème de livraison
En cas de retard significatif, le Client sera informé. Le Vendeur ne peut être tenu responsable des retards imputables aux services postaux.
8. Droit de rétractation
Conformément à la loi française, le Client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sans motif, sauf exceptions légales.
Les œuvres personnalisées ou spécialement produites selon les instructions du Client ne sont pas soumises au droit de rétractation, conformément au Code de la consommation.
Pour exercer ce droit, le Client doit envoyer une demande par email à mfiette@icloud.com.
9. Garantie et responsabilité
Le Vendeur est tenu des défauts de conformité et des vices cachés dans les conditions définies par les articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation.
La responsabilité du Vendeur ne peut être engagée en cas de dommages indirects, perte de données ou incapacité d’utilisation du Site.
10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site et des créations sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.
11. Données personnelles
Les données collectées lors de la commande sont nécessaires à leur traitement et à la gestion de la relation commerciale. Le traitement des données se fait conformément à la Politique de Confidentialité du Site, disponible ici:
Politique de Confidentialité
12. Cookies
Le Site peut utiliser des cookies pour améliorer votre expérience. Le bandeau de consentement permet de les accepter ou les refuser.
13. Modifications
Le Vendeur peut modifier les présentes CGUV à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande par le Client.
14. Loi applicable et juridiction
Les présentes CGUV sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de [à compléter].
15. Contact
Pour toute question ou réclamation :
📧 Email : mfiette@icloud.com
📞 Téléphone : 06.85.73.41.29